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Bienvenue à bord
Ces nouvelles ressources comprennent notamment une série de brochures bilingues pour les membres du conseil d'administration, le personnel et les bénévoles d’œuvres de bienfaisance ainsi que de l’information sur les exigences en matière de rapport à l’ARC. Ces brochures présentent des questions à poser avant de décider de s’engager auprès d’un organisme.
Charity Law Information Program (CLIP)
Le Charity Law Information Program, ou CLIP, peut vous venir en aide à cet égard. CLIP est un projet de Capacity Builders réalisé grâce à la contribution financière de l'Agence du revenu du Canada. Le projet vise à faire connaître aux organismes de bienfaisance leurs obligations légales en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu. Vous trouverez sur ce site de nombreuses ressources en langage clair et un horaire des ateliers, webinaires et balados à venir qui portent sur des sujets divers.
Imagine Canada
Code d’éthique relatif à la collecte de fonds et à la responsabilité financière… Document conforme aux dispositions des codes de déontologie des professions.
Legal Information Society of Nova Scotia
Une version électronique annotée du formulaire T3010 comportant des fenêtres de textes qui s’affichent dans le formulaire et les feuilles de calcul connexes pour donner des directives sur la façon de remplir les documents.